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240 followers · 19215 posts · Server mamot.frRT by @wwwcdorg: [Question ❓] Le nom d’une association peut-il être identique à celui d'une autre structure ?
Pour découvrir la réponse, consultez notre article sur https://www.assistant-juridique.fr/denomination_association.jsp 😀
#associations #dénomination #droit http://nitter.fdn.fr/AssistantJ/status/1530093665187766272#m
#droit #dénomination #associations
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Attention : renseignez-vous auprès de l'INPI avant de choisir le nom de votre association
#inpi #dénomination #associations #droit http://nitter.fdn.fr/AssistantJ/status/1519943793579024385#m
#droit #associations #dénomination #inpi