GBDC φ #EnGrève ⏚ · @gbdc
561 followers · 18086 posts · Server mamot.fr
#LST #Ecologie #France #NoBassaran #Justice #Recours
CC depuis @lessoulevements (TW)
"VICTOIRE 🏆
Le Conseil d'Etat suspend le décret de #dissolution des Soulèvements de la Terre !
Bravo à nous tout•es, individus et organisations, qui nous sommes opposé•es à cette dissolution injuste ✊
Ensemble, nous sommes une force tellurique !"
#lst #ecologie #france #nobassaran #justice #recours #dissolution #onnedissoutpasunsoulevement
SAGES · @sages
0 followers · 18 posts · Server piaille.frLe Conseil d’État a reporté au 30/06/23 la clôture de l’instruction de l’affaire relative aux #Recours du #SAGES contre le refus d’intégrer #PRAG et #PRCE au #RIPEC https://le-sages.org/documents/Proto_replique_471080_RIPEC_Internet.pdf @AEFsuprecherche @Le_Figaro @MarianneleMag @ADIUTofficiel @Cdefi @FranceUniv
#recours #sages #PRAG #PRCE #RIPEC
Dinah Galligo · @dinahgal
13 followers · 1300 posts · Server mastodon.zaclys.comfranceinfo #reforme de l'#assurancechômage : plusieurs #syndicats déposent des #recours devant le #ConseildEtat https://www.francetvinfo.fr/economie/emploi/chomage/reforme-de-l-assurance-chomage-plusieurs-syndicats-deposent-des-recours-au-conseil-d-etat_5730053.html
#conseildetat #recours #syndicats #assurancechomage #reforme
bernard adam · @pdurbuy
1 followers · 63 posts · Server mastodon.social
Les manquements graves et caractérisés de la Ville de Durbuy ces dernières années en termes environnementaux et d’aménagement du territoire.
Tutelle générale visée à l’article 162, 6° de la Constitution
Le bureau d'avoca
https://www.pays-de-durbuy.be/2023/02/21/les-manquements-graves-et-caracterises-de-la-ville-de-durbuy-ces-dernieres-annees-en-termes-environnementaux-et-damenagement-du-territoire/
#Climat #Environnement #Lesmanifs #biodiversité #Durbuy #environnement #recours
#climat #environnement #lesmanifs #biodiversite #durbuy #recours
bernard adam · @pdurbuy
1 followers · 62 posts · Server mastodon.socialNous avons introduit un recours à la RW concernant l’octroi d’un permis unique à la SA Adventure Valley Durbuy
La décision du Collège communal accordant le permis unique litigieux soulève différents problèmes
juridiques.
https://www.pays-de-durbuy.be/2023/02/17/nous-avons-introduit-un-recours-a-la-rw-concernant-loctroi-dun-permis-unique-a-la-sa-adventure-valley-durbuy/
#Climat #Environnement #InactionClimatique #adventurevalley #recours #rome
#climat #environnement #inactionclimatique #adventurevalley #recours #rome
CPESR · @cpesr
169 followers · 1471 posts · Server social.sciences.re
#TeamJuristes #VeilleESR
Il y a 2 ou 3 mois, nous avons cru voir passer un #recours victorieux des juristes contre une disposition qui visaient les #activitéslibérales et amoindrissaient la capacité à bénéficier de #primes ?
QQn peut nous renseigner sur ce sujet ?
Par Academia @academia_carnet @Academia_carnet@twitter.com
#TeamJuristes #VeilleESR #recours #activitesliberales #primes
Academia · @academia_carnet
267 followers · 229 posts · Server social.sciences.re#TeamJuristes #VeilleESR
Il y a 2 ou 3 mois, nous avons cru voir passer un #recours victorieux des juristes contre une disposition qui visaient les #activitéslibérales et amoindrissaient la capacité à bénéficier de #primes ?
QQn peut nous renseigner sur ce sujet ?
#TeamJuristes #VeilleESR #recours #activitesliberales #primes
Emmanuel Cattiau · @castel78
93 followers · 292 posts · Server pouet.chapril.orgVers des « affaires du siècle » contre les collectivités ? : les textes des obligations climatiques, du législatif au local
#climat #carence #adaptation #recours
https://www.lettreducadre.fr/article/vers-des-affaires-du-siecle-contre-les-collectivites-les-textes-des-obligations-climatiques-du-legislatif-au-local.52348
#recours #adaptation #carence #climat
RTSinfo · @RTSInfo
2 followers · 574 posts · Server mediastodon.com
#JairBolsonaro dépose un #recours contre le résultat de la présidentielle brésilienne, selon @CNNBrasil https://www.rts.ch/info/monde/13566478-jair-bolsonaro-depose-un-recours-contre-le-resultat-de-la-presidentielle-bresilienne.html
gaby_wald · @gaby_wald
70 followers · 16249 posts · Server framapiaf.org#développez #recours "Google pourrait faire l'objet d'un recours collectif pour la fermeture des comptes gratuits G Suite -- Un cabinet d'avocats a déjà ouvert une enquête sur la question" #Google #GSuite #Gratuité ... https://www.developpez.com/actu/330349/Google-pourrait-faire-l-objet-d-un-recours-collectif-pour-la-fermeture-des-comptes-gratuits-G-Suite-un-cabinet-d-avocats-a-deja-ouvert-une-enquete-sur-la-question/
#développez #recours #google #gsuite #gratuité
gaby_wald · @gaby_wald
74 followers · 16277 posts · Server framapiaf.org#développez #recours "Google pourrait faire l'objet d'un recours collectif pour la fermeture des comptes gratuits G Suite -- Un cabinet d'avocats a déjà ouvert une enquête sur la question" #Google #GSuite #Gratuité ... https://www.developpez.com/actu/330349/Google-pourrait-faire-l-objet-d-un-recours-collectif-pour-la-fermeture-des-comptes-gratuits-G-Suite-un-cabinet-d-avocats-a-deja-ouvert-une-enquete-sur-la-question/
#gratuité #gsuite #google #recours #développez
Force Ouvrière · @Force_Ouvriere
350 followers · 5090 posts · Server mamot.fr
Salariés des #TPE, le savez-vous ?
>> Plus de 80% des #recours aux #Prudhommes viennent de salariés des #TPE.
FO se bat pour ⬇️ #ElectionTPE2021 #JeVoteFO #MonVoteCestMaFOrce
#MonVoteCestMaForce #jevoteFO #ElectionTPE2021 #prudhommes #recours #tpe
POUJOL-ROST Mathias ✅ · @poujolrost
273 followers · 10759 posts · Server mstdn.jp
#Enfer et damnation… Quelle #manque de #souveraineté #numérique !
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Covid-19: les #influenceurs, le bon moyen pour le #gouvernement de s’adresser aux #jeunes
Par un #recours accru aux #influenceuses sur les réseaux sociaux, l’ #exécutif espère...
#influence #vidéo #marketing #souvenainetéNumérique #gouvernemertFr #France #digital
#digital #france #gouvernemertFr #souvenainetéNumérique #marketing #vidéo #influence #exécutif #influenceuses #recours #jeunes #gouvernement #influenceurs #numérique #souveraineté #manque #enfer
gaby_wald · @gaby_wald
70 followers · 16249 posts · Server framapiaf.org#frenchWeb #Europe "Réseaux sociaux: face à la désinformation et la haine en ligne, l’UE prépare ses remèdes" #RéseauxSociaux #Avertissement #Jugement #Contenu #Recours ... https://www.frenchweb.fr/reseaux-sociaux-face-a-la-desinformation-et-la-haine-en-ligne-lue-prepare-ses-remedes/411636
#frenchweb #europe #réseauxsociaux #avertissement #jugement #contenu #recours
gaby_wald · @gaby_wald
74 followers · 16277 posts · Server framapiaf.org#frenchWeb #Europe "Réseaux sociaux: face à la désinformation et la haine en ligne, l’UE prépare ses remèdes" #RéseauxSociaux #Avertissement #Jugement #Contenu #Recours ... https://www.frenchweb.fr/reseaux-sociaux-face-a-la-desinformation-et-la-haine-en-ligne-lue-prepare-ses-remedes/411636
#recours #contenu #jugement #avertissement #réseauxsociaux #europe #frenchweb
POUJOL-ROST Mathias ✅ · @poujolrost
273 followers · 10759 posts · Server mstdn.jp
#Carte de #séjour : des #étrangers qui n’arrivent pas à prendre rendez-vous à la préfecture attaquent l’ #État
#Faute de pouvoir décrocher un R.D.V en #préfecture, des #ressortissants perdent leur #titre de #séjour. Une cinquantaine de #recours…
#recours #étrangers #état #faute #judiciaire #rendezvous #carte #séjour #préfecture #ressortissants #titre #procédure
Apokrif · @apokrif
81 followers · 1302 posts · Server mamot.frSur le #délai de #recours, voir une vieille proposition: http://www.maitre-eolas.fr/post/2007/09/20/730-la-nausee (@Maitre_Eolas)